C'est bizarre, mais la neige qui tombe aujourd'hui m'a fait penser aux plaisirs de l'été, comme par exemple un bon barbeuc entre potes...En tee-shirt sur "L'échoppe de Bibine"
Aux termes de l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle français, constitue une contrefaçon l'atteinte à un droit exclusif de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse de propriété littéraire ou artistique (droits d'auteurs ou droits voisins) ou de propriété industrielle (brevet, marque, dessin ou modèle).
La contrefaçon peut engager :
L'auteur de la contrefaçon n'a pas besoin d'être conscient de la gravité de son action pour être reconnu responsable.
C'est bizarre, mais la neige qui tombe aujourd'hui m'a fait penser aux plaisirs de l'été, comme par exemple un bon barbeuc entre potes...
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