Il était temps d'y arriver... L'envie d'une bonne bière pression pourrait même expliquer la raison de l'évolution de l'homme... ^^ Sur "L'échoppe de Bibine".
Aux termes de l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle français, constitue une contrefaçon l'atteinte à un droit exclusif de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse de propriété littéraire ou artistique (droits d'auteurs ou droits voisins) ou de propriété industrielle (brevet, marque, dessin ou modèle).
La contrefaçon peut engager :
L'auteur de la contrefaçon n'a pas besoin d'être conscient de la gravité de son action pour être reconnu responsable.
Il était temps d'y arriver... L'envie d'une bonne bière pression pourrait même expliquer la raison de l'évolution de l'homme... ^^
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire