Rappel sur les Droits d'auteurs

Aux termes de l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle français, constitue une contrefaçon l'atteinte à un droit exclusif de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse de propriété littéraire ou artistique (droits d'auteurs ou droits voisins) ou de propriété industrielle (brevet, marque, dessin ou modèle).

La contrefaçon peut engager :

  1. la responsabilité civile de son auteur au titre de l'article 1240 du code civil, ce qui peut le mener à verser des dommages-intérêts, calculés en fonction du préjudice subi par la victime.
  2. sa responsabilité pénale, les peines encourues allant jusqu'à 7 ans de prison et 750 000 E d'amende selon la nouvelle loi adoptée le 3 juin 2016.

L'auteur de la contrefaçon n'a pas besoin d'être conscient de la gravité de son action pour être reconnu responsable.


Ceci dit...

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jeudi 10 septembre 2009

"Clown triste"


Notre pôto Vador nous à quitté... Robin et Arthur sont tristes, et le clown a retiré son nez rouge... Une petite tumeur, une bestiole de quelques centimètres est venue à bout d'un grand gaillard de 92cm au garrot qui avoisinait les 100kg... Chienne de vie!... :(

11 commentaires:

Unknown a dit…

c'est tristounet tout ça : /
mais je suis certaine que cette belle boule de poil a eu une super vie près de ta famille.
une pensé pour toi et tes enfants.

Dido a dit…

Au revoir Vador!
On pense à vous.

Dido et Amandine.

Un vieux con a dit…

Ah mince. Je le connaissais pas ton toutou, mais je sais que c'est toujours dur de perdre un animal. Courage à toute la petite famille

Unknown a dit…

Je suis certaine qu'au paradis des chiens, Vador a trouvé une grande place, mais la place la plus importante est celle qu'on lui a faite dans nos coeurs. Une pensée associée à la tristesse de Robin et Arthur, ainsi que pour vous deux, Gros bisous de Toulouse à vous.
Fabienne

francky et delphine a dit…

saloperie de tumeur !! on le connaissait nous Vador , il était gentil tout plein ce gros toutou !!courage à vous et gros bisous aux 2 grands bonhommes ; Vador restera toujours dans votre coeur...

Unknown a dit…

Nous sommes tous sous le choc. Il était si attachant Vador. Nous pensons beaucoup à vous quatre. Courage !
Manu, Florence, Noémie et Corentin.

Bibine a dit…

Merci à tous pour vos commentaires...
Vador était un Irish-Wolfhound de 5ans, de constitution et d'ossature robuste, doté d'une taille exceptionnelle pour la race, ce qui faisait de lui un chien que l'on dit géant...
Mais pour tous ceux qui ont pu le rencontrer, passé l'étonnement ou la crainte, on comprenait très vite qu'il n'était qu'un monstre de gentillesse. Il marquait les esprits de tous, et l'une des premières questions qui venait vite au fil des rencontres, c'était "-Comment va Vador?". C'est la raison qui m'a poussé a "ventiler" l'information, espérant ainsi éviter les multiples explications...
But "that's Life", poursuivons notre chemin...

nath et lulu a dit…

Vador est parti, on est trés triste, nath, et lucas qui fait un gros bisou à ses petits cousins adorés.

papie et mamie a dit…

la mort de Vador nous a fait beaucoup de peine, nous pensons à vous, gros bisous à Robin et Arthur
papie et mamie

flambi a dit…

voilà un être poilu formidable que j'aurai bien aimé connaitre. je vous envoie une petite pensée positive pour toute ta famille.

josé a dit…

salut,les enfants et nous faisons un gros bisous a vous quatres